Le 14 décembre 2021, les étudiants du Master 2 DPIC ont eu l’occasion de se rendre à la Cour de cassation pour assister à une audience.
Dans le cadre du cours de « conflit de lois approfondi », le professeur Fulchiron a proposé la venue des étudiants à Paris les 13 et 14 décembre. Le 13, il a dispensé une conférence au sein de l’Institut Catholique de Paris, sur le contrôle de proportionnalité. Un temps d’échange animé par Monsieur Victor Poux a suivi et a permis de soulever un certain nombre de questions très intéressantes.
Le mardi 14 décembre, le Master 2 DPIC s’est rendu à la Cour de cassation, 5 quai de l’Horloge à Paris. Après une rapide visite des lieux, la promotion a eu l’honneur d’assister à une audience de la chambre civile en formation de section, lors de laquelle un certain nombre d’affaires ont été présentées. Les domaines du Droit concernés étaient très variés, du Droit des étrangers au Droit de l’arbitrage, en passant pas le Droit des contrats.
Par ailleurs, l’un des dossiers avait été étudié par une partie des élèves du Master dans le cadre des enseignements dispensés par le Professeur Fulchiron. La délibération des conseillers étant secrète, il faudra attendre quelques semaines avant de connaitre les décisions rendues par la Cour de cassation.
Cette immersion a été une expérience tant enrichissante qu’exceptionnelle, qui a permis aux étudiants d’être au cœur de la justice civile française le temps d’une matinée.
Les élèves du Master 2 DPIC souhaitent remercier chaleureusement le Professeur Fulchiron pour cette opportunité et sa patience dans le processus d’organisation de cet événement.
Master DPIC Lyon 3 